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A - Droit civil > Incapacités et absence
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De l'accession artificielle immobilière (...) / Jean Brissé Saint Macary
Titre : De l'accession artificielle immobilière (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Brissé Saint Macary, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux De l'accession artificielle immobilière (...) [texte imprimé] / Jean Brissé Saint Macary, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1929 . - 1 vol. (272 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2009 A VIII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes / Simone Fleurance
Titre : De l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Fleurance, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'administration des biens de la femme par le mari sous les régimes séparatistes [texte imprimé] / Simone Fleurance, . - Paris : Rousseau, 1937 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2819 A VII 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'administration des Successions vacantes et non réclamées et la loi du 20 novembre 1940 / Pierre Darmé
Titre : L'administration des Successions vacantes et non réclamées et la loi du 20 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Darmé, Editeur : Montauban : Forestié Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'administration des Successions vacantes et non réclamées et la loi du 20 novembre 1940 [texte imprimé] / Pierre Darmé, . - Montauban : Forestié, 1944 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2419 A VI 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles / Joseph Granier
Titre : Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Granier, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des améliorations réalisées par l'occupant en matière d'usufruit et de louage d'immeubles [texte imprimé] / Joseph Granier, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1932 . - 1 vol. ([2]-200 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3084 A VII 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le banquier et la femme mariée. (...) / Maurice Barle
Titre : Le banquier et la femme mariée. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Barle, Auteur Editeur : Alger : La maison des Livres Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. (194 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Le banquier et la femme mariée. (...) [texte imprimé] / Maurice Barle, Auteur . - Alger : La maison des Livres, 1948 . - 1 vol. (194 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1672 A VII 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les bénéficiaires de l'attribution préférentielle / René Bour
Titre : Les bénéficiaires de l'attribution préférentielle Type de document : texte imprimé Auteurs : René Bour, Editeur : Paris : Librairie Technique Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (198 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les bénéficiaires de l'attribution préférentielle [texte imprimé] / René Bour, . - Paris : Librairie Technique, 1967 . - 1 vol. (198 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1951 A VI 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le budget matrimonial / Robert Dereux
Titre : Le budget matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dereux, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le budget matrimonial [texte imprimé] / Robert Dereux, . - Lille : Robbe, 1923 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2528 A VII 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux / Charlotte Billion
Titre : La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Billion, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (166 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La capacité de la femme mariée d'après le loi du 18 février 1938 en son influence sur les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Charlotte Billion, . - Paris : L.G.D.J., 1939 . - 1 vol. (166 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1835 A VII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Causes de nullité et de rescision du partage d'ascendants / René Dugas
Titre : Causes de nullité et de rescision du partage d'ascendants Type de document : texte imprimé Auteurs : René Dugas, Editeur : Montpellier : Firmin et Montane Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (172 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Causes de nullité et de rescision du partage d'ascendants [texte imprimé] / René Dugas, . - Montpellier : Firmin et Montane, 1925 . - 1 vol. (172 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2647 A VI 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le certificat de propriété / Lucien Cavalié
Titre : Le certificat de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Cavalié, Editeur : Montpellier : Impr. De la charité Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le certificat de propriété [texte imprimé] / Lucien Cavalié, . - Montpellier : Impr. De la charité, 1931 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2145 A VIII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la clause d'attribution insérée au cahier des charges de la vente par adjudication d'un bien indivis / Jean Fournier
Titre : De la clause d'attribution insérée au cahier des charges de la vente par adjudication d'un bien indivis Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fournier, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De la clause d'attribution insérée au cahier des charges de la vente par adjudication d'un bien indivis [texte imprimé] / Jean Fournier, . - Lille : Douriez-Bataille, 1933 . - 1 vol. (204 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2852 A VI 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé / Edmond Jactat
Titre : De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Jactat, Editeur : Langres : Imprimerie Saint-Pierre Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la clause de conservation par le survivant d'une exploitation propre à l'époux pré décédé [texte imprimé] / Edmond Jactat, . - Langres : Imprimerie Saint-Pierre, 1931 . - 1 vol. ([8]-216 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3312 A VII 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la composition en nature des lots dans le partage d'ascendants / Jean Combes
Titre : De la composition en nature des lots dans le partage d'ascendants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Combes, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la composition en nature des lots dans le partage d'ascendants [texte imprimé] / Jean Combes, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (116 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2306 A VI 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage / Germain Brulliard
Titre : De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage Type de document : texte imprimé Auteurs : Germain Brulliard, Editeur : Saint-Dizier : Brulliard Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la condition des liens communs et de leur gérance puis la dissolution de la communauté jusqu'au partage [texte imprimé] / Germain Brulliard, . - Saint-Dizier : Brulliard, 1927 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2023 A VII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la condition des liens grevés de substitution permise / Roger Bruant
Titre : De la condition des liens grevés de substitution permise Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bruant, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la condition des liens grevés de substitution permise [texte imprimé] / Roger Bruant, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2020 A VII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le conjoint survivant et la loi du 3 décembre 1930 / Louis Boissel
Titre : Le conjoint survivant et la loi du 3 décembre 1930 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Boissel, Editeur : Paris : Medicis Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le conjoint survivant et la loi du 3 décembre 1930 [texte imprimé] / Louis Boissel, . - Paris : Medicis, 1933 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1885 A VI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme / René Janvier
Titre : Le conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme Type de document : texte imprimé Auteurs : René Janvier, Editeur : Poitiers : Impr. « L'union » Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Le conseil de famille et la tutelle française. Jurisprudence, critique et projet de réforme [texte imprimé] / René Janvier, . - Poitiers : Impr. « L'union », 1928 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3327 A V 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution / Jean Dalat
Titre : Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dalat, Editeur : Bordeaux : Samie Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le conseil judiciaire. Le passé, le présent, l'avenir d'une institution [texte imprimé] / Jean Dalat, . - Bordeaux : Samie, 1934 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2403 A V 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales / Clément Gautron
Titre : Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Gautron, Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. ([12]-104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les conséquences du divorce quant à l'habilitation et à l'exploitation familiales [texte imprimé] / Clément Gautron, . - 1959 . - 1 vol. ([12]-104 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2968 A VII 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Considérations dur la nature et la fonction du droit de préférence dans la séparation des patrimoines (...) / Philippe Castets
Titre : Considérations dur la nature et la fonction du droit de préférence dans la séparation des patrimoines (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Castets, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (84 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Considérations dur la nature et la fonction du droit de préférence dans la séparation des patrimoines (...) [texte imprimé] / Philippe Castets, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1932 . - 1 vol. (84 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2130 A VI 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile / Jean Delbert
Titre : Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Delbert, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Contrats de Transfert de Clientèle Civile [texte imprimé] / Jean Delbert, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (248 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2482 A VIII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) / Hassen Aberkane
Titre : Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Hassen Aberkane, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1957 Importance : 1 vol. (IV-284 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude de la distinction des droits de créance et des droits réels (...) [texte imprimé] / Hassen Aberkane, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1957 . - 1 vol. (IV-284 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1504 A VIII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à la théorie générale de l'acte à titre gratuit / Jean-Jacques Dupeyroux
Titre : Contribution à la théorie générale de l'acte à titre gratuit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Dupeyroux, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1955 Importance : 1 vol. ([4]-244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Contribution à la théorie générale de l'acte à titre gratuit [texte imprimé] / Jean-Jacques Dupeyroux, . - Paris : L.G.D.J., 1955 . - 1 vol. ([4]-244 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2670 A VI 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du contrôle judiciare des aliénations dotales / Jean Guyard
Titre : Du contrôle judiciare des aliénations dotales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyard, Editeur : Dijon : Berthier Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. ([2]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Du contrôle judiciare des aliénations dotales [texte imprimé] / Jean Guyard, . - Dijon : Berthier, 1923 . - 1 vol. ([2]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 A VII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique / Maurice Hourcade
Titre : De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Hourcade, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux De la copropriété par appartements. Loi du 28 juin 1938. Essai synthétique et critique [texte imprimé] / Maurice Hourcade, . - Bordeaux : Bière, 1940 . - 1 vol. (88 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3247 A VIII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition / Serge Fuster
Titre : Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Fuster, Editeur : Alger : Imprimeries « La Typo-Litho » Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Le Décret du 30 octobre 1935 modifiant le régime de la transition [texte imprimé] / Serge Fuster, . - Alger : Imprimeries « La Typo-Litho », 1937 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2893 A VIII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction / Fortuné Bellion
Titre : Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction Type de document : texte imprimé Auteurs : Fortuné Bellion, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunis Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Délai d'exécution du jugement de séparation de liens et sa sanction [texte imprimé] / Fortuné Bellion, . - Rennes : Imprimerie Réunis, 1941 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1750 A VII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle / Jacques Beuriot
Titre : Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Beuriot, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des difficultés de liquidation inhérentes à la dissolution de la séparation de biens contractuelle [texte imprimé] / Jacques Beuriot, . - Paris : Jouve, 1938 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1817 A VII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la division par étages de la propriété des maisons / Robert Jacquier
Titre : De la division par étages de la propriété des maisons Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Jacquier, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la division par étages de la propriété des maisons [texte imprimé] / Robert Jacquier, . - Marseille : Ged, 1935 . - 1 vol. (208 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3310 A VIII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale / Jean Eperon
Titre : Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Eperon, Editeur : Alger : Charry Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([2]-148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Les donations de biens communs sous les régimes de communauté conjugale [texte imprimé] / Jean Eperon, . - Alger : Charry, s.d. . - 1 vol. ([2]-148 p.).
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Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2729 A VII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les donations par renonciation / Paul Bazille
Titre : Les donations par renonciation Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Bazille, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (86 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les donations par renonciation [texte imprimé] / Paul Bazille, . - Paris : Pedone, 1929 . - 1 vol. (86 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1720 A VI 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de destruction des bêtes fauves / Alex Hunault
Titre : Le droit de destruction des bêtes fauves Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex Hunault, Editeur : Rennes : Imprimeries Réunies Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le droit de destruction des bêtes fauves [texte imprimé] / Alex Hunault, . - Rennes : Imprimeries Réunies, 1941 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3267 A VIII 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du droit des héritiers sur les lettres missives reçues ou envoyées par le de cujus / Renée Damoisy
Titre : Du droit des héritiers sur les lettres missives reçues ou envoyées par le de cujus Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Damoisy, Editeur : Lille : Sautai Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Du droit des héritiers sur les lettres missives reçues ou envoyées par le de cujus [texte imprimé] / Renée Damoisy, . - Lille : Sautai, 1926 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2407 A VI ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de superficie en droit français / Charles Ibled
Titre : Le droit de superficie en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Ibled, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit de superficie en droit français [texte imprimé] / Charles Ibled, . - Paris : Sirey, 1931 . - 1 vol. ([8]-296 p.).
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Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3278 A VIII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'élagage des arbres / Lucien Elizalde
Titre : De l'élagage des arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Elizalde, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-126 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'élagage des arbres [texte imprimé] / Lucien Elizalde, . - Toulouse : Impr. Régionale, 1932 . - 1 vol. ([2]-126 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2717 A VIII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le emploi des valeurs mobilières / Mohamed Al-Kayali
Titre : Le emploi des valeurs mobilières Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Al-Kayali, Auteur Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le emploi des valeurs mobilières [texte imprimé] / Mohamed Al-Kayali, Auteur . - 1933 . - 1 vol. (216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1538 A VII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le droit collectif / Robert Cestan
Titre : Essai sur le droit collectif Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Cestan, Editeur : Gaillac : Dugourc Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Essai sur le droit collectif [texte imprimé] / Robert Cestan, . - Gaillac : Dugourc, 1927 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2158 A VII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles / Henri Humbert
Titre : Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Humbert, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la fongibilité et la compensation des meubles [texte imprimé] / Henri Humbert, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1940 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3265 A VIII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux / Pierre Bouchet
Titre : Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bouchet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de liens entre époux [texte imprimé] / Pierre Bouchet, . - Lyon : Bosc, 1931 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1928 A VII 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la notion de compte en droit civil / Albert Chavanne
Titre : Essai sur la notion de compte en droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Chavanne, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Essai sur la notion de compte en droit civil [texte imprimé] / Albert Chavanne, . - Paris : L.G.D.J., 1947 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2217 A VIII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai d'une théorie générale des droits sur la personne / André Decocq
Titre : Essai d'une théorie générale des droits sur la personne Type de document : texte imprimé Auteurs : André Decocq, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-460 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai d'une théorie générale des droits sur la personne [texte imprimé] / André Decocq, . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-460 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2460 A VIII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé / Marcel Humbert
Titre : Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Humbert, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Une étape vers la transmission héréditaire intégrale de l'exploitation agricole. Le contrat de salaire différé [texte imprimé] / Marcel Humbert, . - Lyon : Bosc, 1942 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3266 A VI 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés / Charles Chauvel
Titre : Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Chauvel, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude comparative du rôle des conseil judiciaire et curateur dans la protection des prodigues et faibles d'esprit et des mineurs émancipés [texte imprimé] / Charles Chauvel, . - Paris : Rodstein, 1938 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2214 A V 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec / Renaud de Bottini
Titre : Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec Type de document : texte imprimé Auteurs : Renaud de Bottini, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1959 Importance : 1 vol. (VIII-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude comparative sur l'autorité des dispositions testamentaires en droit français et dans la province de Québec [texte imprimé] / Renaud de Bottini, . - Paris : L.G.D.J., 1959 . - 1 vol. (VIII-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1921 A VI 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique du bénéfice d'émolument / Jean Artas
Titre : Étude critique du bénéfice d'émolument Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Artas, Auteur Editeur : Poitiers : Imprimerie Moderne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (105 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Étude critique du bénéfice d'émolument [texte imprimé] / Jean Artas, Auteur . - Poitiers : Imprimerie Moderne, 1942 . - 1 vol. (105 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Potiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1598 A VII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage / Pierre Boucher
Titre : Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boucher, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la législation relative aux liens réservés et à la contribution des époux aux charges du ménage [texte imprimé] / Pierre Boucher, . - Paris : Sagot, 1925 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1926 A VII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude juridique de la clientèle des professions libérales / Pierre Albessard
Titre : Étude juridique de la clientèle des professions libérales Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Albessard, Auteur Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Étude juridique de la clientèle des professions libérales [texte imprimé] / Pierre Albessard, Auteur . - Toulouse : Affre, 1936 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1527 A VIII 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal / Henri Haÿ
Titre : Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Haÿ, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Etude de jurisprudence sur l'obligation aux dettes après la dissolution de la Communauté et du Régime dotal [texte imprimé] / Henri Haÿ, . - Rennes : Impr. Réunies, 1923 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3180 A VII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'évaluation des liens dans les mutations par décès / L.-B. Caumes
Titre : De l'évaluation des liens dans les mutations par décès Type de document : texte imprimé Auteurs : L.-B. Caumes, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (306 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille De l'évaluation des liens dans les mutations par décès [texte imprimé] / L.-B. Caumes, . - Lille : Douriez-Bataille, 1933 . - 1 vol. (306 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2139 A VI 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée / Rica Gartenberg
Titre : Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Rica Gartenberg, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fondement légal du mandat domestique de la femme mariée [texte imprimé] / Rica Gartenberg, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. ([8]-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2944 A VII 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté / Alem Basset
Titre : Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Alem Basset, Auteur Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de commerce sous le régime de ma communauté [texte imprimé] / Alem Basset, Auteur . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1689 A VII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'habilitation judiciaire des époux (...) / Pierre Carles
Titre : L'habilitation judiciaire des époux (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carles, Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'habilitation judiciaire des époux (...) [texte imprimé] / Pierre Carles, . - [s.d.] . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2106 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'immobilisation par destination / Pierre Gulphe
Titre : L'immobilisation par destination Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gulphe, Editeur : Alger : Vollot Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([8]-290 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'immobilisation par destination [texte imprimé] / Pierre Gulphe, . - Alger : Vollot, 1943 . - 1 vol. ([8]-290 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3147 A VIII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités / Emile Boursier
Titre : L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Boursier, Editeur : Mayenne : Floch Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'incapacité des médecins, pharmaciens et ministres du culte en matière de libéralités [texte imprimé] / Emile Boursier, . - Mayenne : Floch, 1933 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1964 A VI 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès / Pierre Geffriaud
Titre : De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Geffriaud, Editeur : Rennes : Simon Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès [texte imprimé] / Pierre Geffriaud, . - Rennes : Simon, 1938 . - 1 vol. (280 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2976 A VI 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) / Théodore Ivainer
Titre : Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore Ivainer, Editeur : Rodez : Subervie Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les incidents de la saisie immobilière (Incidents innomés. Procédure des incidents de la saisie immobilière) [texte imprimé] / Théodore Ivainer, . - Rodez : Subervie, s.d. . - 1 vol. ([10]-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3294 A VIII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun / Raoul Exquerra
Titre : L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Exquerra, Editeur : Montauban : Lormand Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'indépendance de l'action héréditaire et de l'action personnelle des ayant droit à réparation à la suite d'accidents mortels en droit commun [texte imprimé] / Raoul Exquerra, . - Montauban : Lormand, 1943 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2751 A VII 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible / Pierre Hertzog
Titre : Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Hertzog, Editeur : Nancy : Thomas Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Influence de la renonciation d'un héritier (réservataire ou non) sur le calcul de la quotité disponible [texte imprimé] / Pierre Hertzog, . - Nancy : Thomas, 1933 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3218 A VI 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée / André Dauriac
Titre : Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dauriac, Editeur : Limoges : Perrette Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Influence de la séparation de fait sur la condition juridique de la femme mariée [texte imprimé] / André Dauriac, . - Limoges : Perrette, 1924 . - 1 vol. (324 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2434 A VII 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil / Marcel Henry
Titre : De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Henry, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De l'insanité d'esprit comme cause de nullité des donations et testaments. Contribution à l'étude de l'article 901 du Code civil [texte imprimé] / Marcel Henry, . - Marseille : Ged, 1934 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3227 A VI 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes / André Colomer
Titre : L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes Type de document : texte imprimé Auteurs : André Colomer, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1954 Importance : 1 vol. (XII-372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'instabilité monétaire et les régimes matrimoniaux: le mal et ses remèdes [texte imprimé] / André Colomer, . - Paris : Rousseau, 1954 . - 1 vol. (XII-372 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2300 A VII 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux / Louis-François Degueldre
Titre : L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis-François Degueldre, Editeur : Paris : Paulmier Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (258 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'institution contractuelle. Faite par un Tiers au Profit des Futurs Époux [texte imprimé] / Louis-François Degueldre, . - Paris : Paulmier, 1933 . - 1 vol. (258 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2466 A VII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'interprétation des Testaments par les tribunaux / Claude Delannoy
Titre : L'interprétation des Testaments par les tribunaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Delannoy, Editeur : Armentières : Watrelot Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille L'interprétation des Testaments par les tribunaux [texte imprimé] / Claude Delannoy, . - Armentières : Watrelot, 1937 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2477 A VI 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) / Jacques Gobbi
Titre : L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Gobbi, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'intervention légale dans les mutations d'immeubles (la loi du 16 novembre 1940) [texte imprimé] / Jacques Gobbi, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([4]-148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3036 A VIII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » / Raymond Jaouen
Titre : La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Jaouen, Editeur : Rennes : Imprimeries Réunies Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La jurisprudence du « legs de la chose d'autrui » [texte imprimé] / Raymond Jaouen, . - Rennes : Imprimeries Réunies, 1934 . - 1 vol. (196 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3329 A VI 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les libéralités avec charges en droit civil français / Marguerite Bouyssou
Titre : Les libéralités avec charges en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Bouyssou, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (336 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les libéralités avec charges en droit civil français [texte imprimé] / Marguerite Bouyssou, . - Paris : Sirey, 1945 . - 1 vol. (336 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1971 A VI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire / Conan
Titre : De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Conan, Editeur : Rennes : Impr. Centrale du Rennes Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (236 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De la licitation et de la vente par autorité de justice de la pleine propriété à la requête d'un propriétaire d'un usufruitier ou d'un nu-propriétaire [texte imprimé] / Conan, . - Rennes : Impr. Centrale du Rennes, 1943 . - 1 vol. (236 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2313 A VII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la limitation de la successibilité en ligne collatérale / Yvon Bessis
Titre : De la limitation de la successibilité en ligne collatérale Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvon Bessis, Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la limitation de la successibilité en ligne collatérale [texte imprimé] / Yvon Bessis, . - 1943 . - 1 vol. (100 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1807 A VI 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur / Henri Béna
Titre : Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Béna, Editeur : Annecy : Imprimerie Nouvelle Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Les limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur [texte imprimé] / Henri Béna, . - Annecy : Imprimerie Nouvelle, 1941 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1751 A VII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt « Les lotissements » / Pierre Combe
Titre : « Les lotissements » Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Combe, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon « Les lotissements » [texte imprimé] / Pierre Combe, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2305 A VIII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 / Pierre-Marie-Maurice Dewisme
Titre : Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Marie-Maurice Dewisme, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le mandat antre époux et la loi du 22 septembre 1942 [texte imprimé] / Pierre-Marie-Maurice Dewisme, . - Lille : Douriez-Bataille, 1944 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2566 A VII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des modifications à apporter à l'autorité maritale / Jean Alexandre
Titre : Des modifications à apporter à l'autorité maritale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Alexandre, Auteur Editeur : Toulouse : Berthoumien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des modifications à apporter à l'autorité maritale [texte imprimé] / Jean Alexandre, Auteur . - Toulouse : Berthoumien, 1934 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1530 A VII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française / Henri Desbois
Titre : La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Desbois, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (XVI-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française [texte imprimé] / Henri Desbois, . - Paris : Dalloz, 1927 . - 1 vol. (XVI-300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2536 A V 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal / Charles Croizat
Titre : La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Croizat, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([2]-VIII-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La notion de fruits en droit civil, en droit commercial et en droit fiscal [texte imprimé] / Charles Croizat, . - Paris : Dalbog, 1925 . - 1 vol. ([2]-VIII-296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2384 A VIII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français / René Chevrou
Titre : Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : René Chevrou, Editeur : Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Notion de mode d'acquérir originaire et ses applications en droit privé français [texte imprimé] / René Chevrou, . - Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université, 1934 . - 1 vol. (220 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2244 A VII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Notion d'obligation aux dettes. Étude de droit positif et de droit comparé. / Raymond Franceschi
Titre : Notion d'obligation aux dettes. Étude de droit positif et de droit comparé. Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Franceschi, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Notion d'obligation aux dettes. Étude de droit positif et de droit comparé. [texte imprimé] / Raymond Franceschi, . - Marseille : Ged, 1934 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2864 A VI 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de servitude / Dominique Ferru
Titre : La notion de servitude Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Ferru, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1973 Importance : 1 vol. (288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de servitude [texte imprimé] / Dominique Ferru, . - Paris : L.G.D.J., 1973 . - 1 vol. (288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2797 A VII 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le nouveau régime successoral sur les habitations à bon marché le bien de famille et l'exploitation rurale / Loutfi Hussein
Titre : Le nouveau régime successoral sur les habitations à bon marché le bien de famille et l'exploitation rurale Type de document : texte imprimé Auteurs : Loutfi Hussein, Editeur : Toulouse : Imprimerie Toulousaine Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le nouveau régime successoral sur les habitations à bon marché le bien de famille et l'exploitation rurale [texte imprimé] / Loutfi Hussein, . - Toulouse : Imprimerie Toulousaine, 1939 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3271 A VI 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les nouveaux aspects de la théorie ds pactes dur succession future / Gilbert Bévin
Titre : Les nouveaux aspects de la théorie ds pactes dur succession future Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Bévin, Editeur : Paris : Surmély Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les nouveaux aspects de la théorie ds pactes dur succession future [texte imprimé] / Gilbert Bévin, . - Paris : Surmély, 1942 . - 1 vol. (228 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1819 A VI 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations délictuelles de la femme commune en biens / Robert Devos
Titre : Des obligations délictuelles de la femme commune en biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Devos, Editeur : Sens : Librairie moderne Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations délictuelles de la femme commune en biens [texte imprimé] / Robert Devos, . - Sens : Librairie moderne, 1936 . - 1 vol. (140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2565 A VII 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. / Paul Didier
Titre : L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Didier, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([4]-288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'option de la femme commune en biens. Contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux. [texte imprimé] / Paul Didier, . - Paris : L.G.D.J., 1956 . - 1 vol. ([4]-288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2575 A VII 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le partage judiciaire et les minems / Henry Caillard
Titre : Le partage judiciaire et les minems Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Caillard, Editeur : Toulouse : Impr. Saint-Cypien Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. ([6]-VI-266 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le partage judiciaire et les minems [texte imprimé] / Henry Caillard, . - Toulouse : Impr. Saint-Cypien, 1926 . - 1 vol. ([6]-VI-266 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2065 A VI 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le partage et la vente de biens de mineurs. Étude théorique et critique / René Ducos
Titre : Le partage et la vente de biens de mineurs. Étude théorique et critique Type de document : texte imprimé Auteurs : René Ducos, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. ([4]-162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le partage et la vente de biens de mineurs. Étude théorique et critique [texte imprimé] / René Ducos, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1928 . - 1 vol. ([4]-162 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2634 A VI 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la plus-value des propres / Jean Bernard
Titre : De la plus-value des propres Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernard, Editeur : Beaugency : Duguet Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la plus-value des propres [texte imprimé] / Jean Bernard, . - Beaugency : Duguet, 1934 . - 1 vol. (104 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1779 A VII 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales / Hélène Geismar
Titre : Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Geismar, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([8]-232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Portée dans le temps du principe d'immutabilité des conventions matrimoniales [texte imprimé] / Hélène Geismar, . - Paris : Sirey, 1942 . - 1 vol. ([8]-232 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Strasbourg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2978 A VII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté / Yves Deletré
Titre : Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Deletré, Editeur : Saint-Omer : Loiez Année de publication : 1948 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté [texte imprimé] / Yves Deletré, . - Saint-Omer : Loiez, 1948 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2493 A VII 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens / Henry Blanc
Titre : Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Blanc, Editeur : Toulouse : Affre Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Pouvoirs et capacité de la femme mariée séparée de biens [texte imprimé] / Henry Blanc, . - Toulouse : Affre, 1937 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1847 A VII 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 / Maurice Huré
Titre : La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Huré, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (272 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La preuve des reprises mobilières des époux d'après la loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / Maurice Huré, . - Paris : Dalloz, 1925 . - 1 vol. (272 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3268 A VII 46 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 / J. Philippe Fargeaud
Titre : De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Philippe Fargeaud, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. ([8]-348 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la preuve des reprises mobilières sous le régime de la communauté. Évolution historique de la question, avec un commentaire de la Loi du 29 avril 1924 [texte imprimé] / J. Philippe Fargeaud, . - Paris : Sirey, 1925 . - 1 vol. ([8]-348 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2772 A VII 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté / Edouard Boe
Titre : De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Boe, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (IV-304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse De la preuve des reprises mobilières sous les régimes de communauté [texte imprimé] / Edouard Boe, . - Toulouse : Cléder, 1932 . - 1 vol. (IV-304 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1878 A VII 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence / François Duc
Titre : Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duc, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-IV-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le principe de la gestion du tuteur. Valeur et limite de son omnipotence [texte imprimé] / François Duc, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([4]-IV-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2632 A V 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès / Jean Audinet
Titre : Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Audinet, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du privilège du Trésor pour le paiement des droits de mutation par décès [texte imprimé] / Jean Audinet, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1924 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1621 A VIII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) / Marcel Chauffardet
Titre : Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Chauffardet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([8]-328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Le problème de la perpétuité de la propriété: (...) [texte imprimé] / Marcel Chauffardet, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. ([8]-328 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2210 A VIII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le problème de la prodigalité et son évolution dans la jurisprudence / Jean Clément
Titre : Le problème de la prodigalité et son évolution dans la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Clément, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le problème de la prodigalité et son évolution dans la jurisprudence [texte imprimé] / Jean Clément, . - Lille : Douriez-Bataille, 1934 . - 1 vol. (212 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2278 A V Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la promesse d'attribution / Georges Bosgiraud
Titre : De la promesse d'attribution Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Bosgiraud, Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers De la promesse d'attribution [texte imprimé] / Georges Bosgiraud, . - 1933 . - 1 vol. (182 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VI Successions et libéralités (fondations y compris) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1918 A VI 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse / M.K. El Ghamrawi
Titre : La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : M.K. El Ghamrawi, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (368 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection légale des mineurs en droit comparé puissance paternelle, tutelle et haut-tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse [texte imprimé] / M.K. El Ghamrawi, . - Paris : L.G.D.J., 1929 . - 1 vol. (368 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2713 A V 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu / Lucie Emery
Titre : La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Emery, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. ([2]-354 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection de la minorité de l'enfant naturel non reconnu [texte imprimé] / Lucie Emery, . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. ([2]-354 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A V Incapacités et absence Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2724 A V 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection possessoire des servitudes / Jean Fau
Titre : La protection possessoire des servitudes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fau, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La protection possessoire des servitudes [texte imprimé] / Jean Fau, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. ([4]-96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VIII Droits des biens Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2776 A VIII 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial / Madeleine Geoffroy
Titre : De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Geoffroy, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la publicité du contrat de mariage et de l'introduction en France du registre matrimonial [texte imprimé] / Madeleine Geoffroy, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2989 A VII 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La publicité des conventions matrimoniales. (...) / Louis Bouché
Titre : La publicité des conventions matrimoniales. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Bouché, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille La publicité des conventions matrimoniales. (...) [texte imprimé] / Louis Bouché, . - Marseille : Ged, 1933 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A VII Régimes matrimoniaux Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1924 A VII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt